TotalEnergies fournira de l'électricité solaire à Google au Texas buff.ly/efUSCY6 #énergie #électricité #solaire #entreprises #contrat #climat
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#contrat
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Posts tagged #contrat
Consommation : n'existe t-il aucune alternative à la lettre recommandée ?
www.tests-et-bons-plans.fr/2026/conso-a...
#consommation #droits #litiges #justice #réglementation #contrat #digital #documents #demarches #particuliers
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Dassault veut conclure cette année un contrat de plusieurs milliards avec l’Inde pour des avions de combat Rafale #Dassault #Rafale #Aviation #India #Contrat
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L’ #Éducation #nationale prolonge son #contrat avec #Microsoft en dépit des #risques, et de ses #propres #consignes
Quelle honte !
Quelle indignité nationale !
A l'époque de la #souveraineté #numérique!
C'est une insulte à la raison.
Ça suffit !
#EmmanuelMacron
www.mediapart.fr/journal/fran...
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[Offre de #contrat]
Ingénieur de recherche (H/F) en développement d’API
📅 13 mois à partir du 1er mai 2026
📍 Marseille
➡️ emploi.cnrs.fr/Offres/CDD/U...
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Israël lance un appel d'offres pour la construction du métro de Tel-Aviv buff.ly/rPVgFvg #Israël #transport #contrat #TelAviv #BTP #Métro
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Echec d'un arbitrage rabbinique : le droit étatique prévaut
#Contrat #Arbitrage #ArbitrageRabbinique #DroitApplicable #DroitEtatique
www.legalnews.fr/judiciaire/p...
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Un membre de l’OTAN signe un contrat avec l’entreprise de défense CSG pour la fourniture de munitions #OTAN #défense #munition #contrat #CzechoslovakGroup
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Visma | Lease a Bike land major win with new contract for Pauline Ferrand-Prévot #Cyclisme #PaulineFerrandPrevot #Visma #Contrat #TourDeFranceFemmes
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Conso : quelles sont les clauses abusives à surveiller, comment les repérer ?
www.tests-et-bons-plans.fr/conso-quelle...
#Consommation #achats #contrat #abonnement #services #entreprise #DGCCRF #conseils #informations
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#PSC : alors que l’ #affiliation au #contrat obligatoire en #santé se termine petit à petit pour les actives et les actifs, l’ #adhésion volontaire au contrat #collectif en #prévoyance se profile dans des conditions déplorables.
Pour en savoir plus :
www.snes.edu/publications...
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Cessionnaire de la chatte
Un cessionnaire est une personne à qui des droits ont été transférés, lui permettant d'exercer certaines prérogatives sur un bien ou un contrat. #Cessionnaire #Droits #Transfert #Bien #Contrat
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Cession de la chatte
La cession est un transfert de droits ou de biens d'une partie à une autre, souvent dans un cadre contractuel, permettant ainsi de modifier la propriété ou la gestion. Cette opération peut concerner divers types d'actifs. #Transfert #Droits #Biens #Contrat #Propriete
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Quatre organisations ouvrent une enquête sur l’exploitation des droits cédés aux éditeurs par les auteurs et les illustrateurs du livre
actualitte.com/a/FiWA6pNQ
#enquete #droits #cession #contrat #edition
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Le taux hypothécaire de référence baisse (1,50% → 1,25%). L’ASLOCA appelle les locataires à réclamer une baisse de loyer (jusqu’à ~2,91% selon cas). Attention: le bailleur peut compenser via inflation/frais. 🏠 urlr.me/gjMTaZ
#bail #loyer #asloca #droit #maison #taux #contrat
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De l’annulation d’un contrat de prêt résultant du caractère abusif de ses clauses
#Banque #Annulation #Contrat #Prêt #ClausesAbusives
www.legalnews.fr/affaires/con...
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💰 Fil || La comptabilité douteuse du "Très Haut Accord" présidentiel #Cameroun #MarchesPublics #Transparence #Contrat #Fil www.camer.be/92217/39:1/c...
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Signer un #contrat de #bail lors d'une entrée dans un #logement n'est pas qu'une simple signature. #Bailleur et #locataire doivent notamment suivre le même schéma et choisir une date de remise des clés. #immobilier #LocationImmobilière #déménagement
coupdemainimmo.wordpress.com/2023/10/10/s...
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Cédant de la chatte
Un cédant est une personne qui transfère ou cède un droit, un bien ou une obligation à une autre personne, souvent dans le cadre d'un contrat ou d'une transaction. #Cedant #Transfert #Droit #Contrat #Biens
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Un #étudiant a de nombreuses solutions de #logement. Il peut signer un #contrat de #bail pour quelques mois ou 1 an dans un logement #meublé avec un #BailÉtudiant, un #BailMobilité ou un bail classique. #immobilier #LocationImmobilière #études
coupdemainimmo.wordpress.com/2021/02/08/l...
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Quelles sont les conditions de départ d'un #logement loué ? Dans le cas où le #contrat de #bail signé est renouvelable, le #locataire doit prévenir le #bailleur avec un délai minimum. #immobilier #LocationImmobilière #DélaiDePréavis #déménagement
coupdemainimmo.wordpress.com/2021/03/01/d...
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[#Droits]
La #démission : comment ça marche ?
Elle se définit comme la rupture du #contratdetravail à l'initiative du salarié.
En CDI, il peut démissionner à tout moment; en CDD, il doit obtenir l’accord de son employeur pour rompre son #contrat.
>> www.force-ouvriere.fr/la-demission...
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Dénonciation du contrat de construction par le maître de l’ouvrage
#Construction #Dénonciation #CCMI #Contrat #indemnité #Clause #ClausedeDédit
www.legalnews.fr/civil/immobi...
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Un guide pour orienter les auteurs sur les mers des négociations contractuelles actualitte.com/a/FsLByiVR #negociation #contrat #edition #auteurices
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Airbus décroche un énorme contrat : il fabriquera, en France, 340 satellites de plus pour Eutelsat. #Airbus #Eutelsat #OneWeb #satellite #contrat
share.google/Ybw5lvtLKJyy...
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Sécurité privée : carte expirée, contrat rompu
#SécuritéPrivée #CarteProfessionnelle #Expiration #Contrat #RupturedeContrat #ContratdeTravail
www.legalnews.fr/social/relat...
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L’armée de l’air américaine attribue à Boeing un méga-contrat pour la modernisation des bombardiers B-52 #Aéronautique #Boeing #AirForce #Modernisation #Contrat
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