Caducité de la chatte
La caducité désigne la perte de validité ou d'effet d'un acte, d'une loi ou d'un droit après un certain délai ou sous certaines conditions. #Caducite #validite #loi #droit #perte
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#validite
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Bien-fondé de la chatte
Le bien-fondé désigne la justesse ou la pertinence d'une idée, d'une action ou d'un raisonnement, prouvant sa validité. #bienfonde #justesse #pertinence #validite #raisonnement
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Abrogation de la chatte
L'abrogation est l'annulation officielle d'une loi ou d'un acte juridique, entraînant la perte de sa validité et de son effet. Cela peut se faire par une nouvelle loi ou une décision administrative. #Abrogation #Annulation #Loi #ActeJuridique #Validite
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