Latest posts tagged with #Recours on Bluesky
Les résultats des mutations INTER sont donc tombés...
Collègues de l'académie de #Nantes entrant.es (bienvenu.es ! 🤗)
sortant.es (on vous souhaite le meilleur ! Au plaisir !) , désireux.ses d'effectuer un #recours, une #révision...
N'hésitez pas à contacter notre secteur emploi@nantes.snes.edu
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#Recours auprès du @conseil-constitutionnel.fr sur la sincérité générale du #budget :
par empressement ou par amateurisme, l'article liminaire qui donne les grands chiffres d'équilibre du budget est faux ! 🤡
#Recours contre le #déclassement des #loups : La France choisit la censure et le passage en force !
www.animal-cross.org/recours-cont...
Communiqué commun One Voice, Animal Cross, FERUS, Pôle Grands Prédateurs du 6 janvier 2026
Cassation de la chatte
La cassation est un recours juridictionnel qui permet d'annuler une décision de justice rendue par une cour inférieure, en raison d'une erreur de droit. Elle vise à garantir l'application uniforme de la loi. #Cassation #Recours #Justice #Droit #Annulation
Ta voiture retombe en panne après une réparation récente ? Le garage refuse de la prendre en charge ? Fais valoir tes droits avec justicelib
#justicelib #miseendemeure #recours
Colis jamais reçu ? Découvrez la solution justicelib pour faire valoir vos droits !
#justicelib #miseendemeure #recours #justice #ia
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La première IA juridique en France pour vos litiges
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Sortir du nucléaire☢ Nouveau projet d'Unitech, nouveau recours en justice: ⚖️ Nous avons saisi le tribunal administratif de Chalons-en-Champagne le 21 novembre 2025.
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Nos actions juridiques
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En cours,
Mise en avant,… #Unitech #Justice #Recours #TribunalAdministratif #ChalonsEnChampagne
Recours contentieux devant les TA et CAA : charte et guide de bonnes pratiques
#Administratif #Recours #Contentieux #TA #CAA #Charte #Guide #BonnesPratiques #Avocat
www.legalnews.fr/public/droit...
Concours d’architecture : le CNOA refuse tout recul et prépare ses propositions d’évolution des autorisations d’urbanisme batinfo.com/actualite/co... #concours #architecture #recours
Les agents ont emmené la famille en Italie alors qu’elle vivait à #Gap depuis deux ans et avait formulé un #recours, censé la protéger.)
www.mediapart.fr/journal/fran...
4 articles de la #CEDH sur lesquels se fondent notre action :
Article 8 – Droit au respect de la #vieprivéeetfamiliale
Article 12 – Droit au #mariage
Article 13 – Droit à un #recours effectif
Article 14 – Interdiction de #discrimination
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3 nov 1644
1e #mariage #chrétien #recensé d'un #colon avec une #Amérindienne, en #Nouvelle-France:
#MartinPrévost #épouse
#MarieManitouabe8ich.
N.B.: le chiffre "8" n’est pas une #faute de #frappe, car les #imprimeurs de l’ #époque y avaient #recours, plutôt que la #lettre "w".
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(via J Paquin)
⚖️Malgré le #recours des riverains, le tribunal administratif a validé la légalité du permis de construire que s’était autodélivré la ville de #Saint-Cloud en 2021 ⤵️
Logo "J'alerte l'Arcep"
‼️L’ @arcep.fr publie un avertissement sur des usurpations d'identité Arcep par téléphone et vous informe sur les moyens de recours www.arcep.fr/actualites/a...
#Arcep #arnaques #usurpation #recours
🚄 Départ pour les vacances ? 🧐
Presque. 👉 Votre représentant des personnels arrive en gare de Chambéry, direction la DSDEN pour défendre les dossiers de recours mouvement des collègues qui ont mandaté la FSU-SNUipp.
💪 #mouvement #recours #SNUipp #FSUSNUipp #représentantdespersonnels
#Mutations #Intra2025 #Résultats et #Recours : le @snes-fsu-toulouse.bsky.social vous accompagne !
Retrouvez le guide pour être défendu par le @snesfsu.bsky.social :
➡️ toulouse.snes.edu/spip.php?pag...
#Mutations #Intra2025 : vous pourrez être accompagné·e par le @snes-fsu-toulouse.bsky.social pour votre #recours, après la publication des résultats de l'intra vendredi 12 juin.
Contactez-nous ! #SNESFSU
toulouse.snes.edu/spip.php?pag...
Dans le n°20 du JCP A (19/05/2025)
👉Le dispositif de lutte contre les #recours abusifs en droit de l' #urbanisme
👉LGV Lyon-Turin ? #environnement
👉Chron. droit de la #culture
👉 #rapportVigouroux #compliance
👉 Versement irrégulier de primes de fin d'année #RGP
👉 #commandepublique
👉 #fonctionpublique
✌️🐺Le 18 avril 2025, le #Conseild’État a donné raison à Animal Cross et à ses partenaires dans leur #recours contre l’instruction du 23 février 2024 relative à la #gestion du #loup.
www.animal-cross.org/victoire-pou...
"les troupeaux de bovins ne peuvent être “non protégeables” sans analyse précise"
